Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GATEAU DE VERONIQUE
MARCEL FAVRAUD, Société anonyme, Rue des Oziers, Z.I. du Vert Galant, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE.

Numéro de dépôt :
1302230
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1995

Présentation de la marque LE GATEAU DE VERONIQUE

Déposée le 13 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) MARCEL FAVRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GATEAU DE VERONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL FAVRAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque LE GATEAU DE VERONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GATEAU DE VERONIQUE est expirée depuis le 13 mars 1995.

MARCEL FAVRAUD a également déposé les autres marques suivantes : GIGIQUICK , GIGICOLA , MARCEL FAVRAUD , PARIS DAKAR


MARCEL FAVRAUD, Société anonyme, Rue des Oziers, Z.I. du Vert Galant, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.